Jacques Bellec


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BELLEC (Jacques, Julien, Henri, Joseph)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Jacques BELLEC et Philippe GOURLAOUEN, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000024656016(source JORF)
cessation de fonction
11 Octobre 201111/10/2011
De: Bellec (Jacques, Julien, Henri)
greffier associé du tribunal de commerce de Lorient, ancien président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Bellec (Jacques, Loïc)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-08-05"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Bellec (Jacques)
greffier associé du tribunal de commerce de Lorient
Objet:
membre de la commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
la commission
prévue à l'article 4 du décret no 91-743 du
31 juillet 1991
chargée d'organiser l'élection du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Groupe:
Commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
JORFTEXT000000720886(source JORF)
nomination
30 Août 199130/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.